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Marques déposées par Communauté de Communes d'Erve et CharnieTODO
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Espace Nature et Préhistoire de Saulges
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Espace Nature et Préhistoire de Saulges
Communauté de Communes d'Erve et Charnie, Collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
3919464
Date de dépôt :
08/05/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/05/2022
Espace Nature et Préhistoire de Saulges de Communauté de Communes d\'Erve et Charnie

Présentation de la marque Espace Nature et Préhistoire de Saulges

Déposée le 8 mai 2012 par Communauté de Communes d'Erve et CharnieTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Espace Nature et Préhistoire de Saulges » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-22 du 1 juin 2012.

Le déposant est Communauté de Communes d'Erve et CharnieTODO domicilié(e) 1 bis rue Jean de Bueil - 53270 - SAINTE SUZANNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 245 300 322 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Communauté de Communes d'Erve et Charnie, M. MORTEVEILLE Jean-Pierre domicilié(e) 1 bis rue Jean de Bueil - 53270 - SAINTE SUZANNE - France.

La marque Espace Nature et Préhistoire de Saulges a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3919464.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Espace Nature et Préhistoire de Saulges est expirée depuis le 8 mai 2022.

Communauté de Communes d'Erve et Charnie a également déposé les autres marques suivantes : Musée archéologique de Saulges , Musée de la préhistoire de Saulges


Communauté de Communes d'Erve et Charnie, Collectivité territoriale - 1 bis rue Jean de Bueil - 53270 - SAINTE SUZANNE - France - SIREN 245300322


Communauté de Communes d'Erve et Charnie, M. MORTEVEILLE Jean-Pierre - 1 bis rue Jean de Bueil - 53270 - SAINTE SUZANNE - France


Publication - Publication le 1 juin 2012 au BOPI 2012-22

Enregistrement sans modification - Publication le 31 août 2012 au BOPI 2012-35

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs.